Énoncé de la politique
L’intelligence artificielle (IA) offre à Next Step des possibilités d’innovation, d’efficacité et de création de valeur, tout en générant des risques relatifs notamment à la fiabilité, à la transparence, à l’équité, à la sécurité, à la protection des données et aux droits des personnes concernées.
Next Step établit la présente politique afin d’encadrer la gouvernance, le développement, la fourniture, l’intégration et l’utilisation responsables des systèmes d’IA. Cette politique complète les systèmes de management de la qualité et de la sécurité de l’information de l’entreprise et soutient sa mission, sa réputation, la confiance de ses parties intéressées ainsi que le respect des exigences applicables.
Elle s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue fondée sur un Système de Management de l’Intelligence Artificielle (SMIA), permettant d’identifier, d’analyser, d’évaluer, de traiter, de surveiller et de réexaminer les risques et opportunités liés à l’IA, conformément aux exigences de la norme ISO/IEC 42001.
Nos objectifs
- Fiabilité et robustesse : assurer un fonctionnement constant et des résultats conformes aux finalités prévues.
- Transparence et explicabilité : fournir une information claire et proportionnée sur le fonctionnement et les résultats des systèmes d’IA.
- Équité et non-discrimination : prévenir, détecter et traiter les biais susceptibles d’affecter les personnes concernées.
- Sécurité, données et traçabilité : préserver la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité, la qualité et la traçabilité des données, avec une attention particulière aux données personnelles et confidentielles.
- Supervision humaine : maintenir un contrôle humain adapté au niveau de risque, incluant lorsque nécessaire la possibilité de contester, suspendre ou annuler un résultat ou une décision.
- Responsabilité et conformité : définir clairement les rôles sur tout le cycle de vie et respecter les exigences légales, réglementaires, éthiques, normatives et contractuelles applicables.
Domaine d’application
La présente politique s’applique à tous les systèmes et modèles d’IA développés, fournis, intégrés, exploités ou utilisés par Next Step, y compris ceux provenant de tiers et les outils d’IA générative. Elle concerne le personnel ainsi que toute personne physique ou morale autorisée à intervenir sur ces systèmes, indépendamment du lieu de traitement ou de conservation des données. Selon le contexte, Next Step assume les responsabilités correspondant à ses rôles de fournisseur, développeur, intégrateur et/ou utilisateur de systèmes d’IA.
Nos engagements
La Direction Générale et les managers s’engagent à promouvoir, mettre en œuvre, soutenir et réexaminer la présente politique ; à mettre à disposition les ressources, compétences et moyens nécessaires ; à sensibiliser le personnel ; et à améliorer en permanence l’efficacité du SMIA. Des objectifs mesurables et des indicateurs de performance sont définis, suivis et revus à intervalles planifiés ou lors de toute évolution significative des systèmes d’IA, des risques ou des exigences applicables.
Le respect de cette politique est obligatoire pour le personnel et les tiers autorisés. Tout incident, dysfonctionnement, risque ou usage inapproprié de l’IA susceptible d’affecter la sécurité, les droits des personnes ou les intérêts de Next Step doit être signalé selon les procédures applicables. La politique est communiquée, comprise, appliquée et tenue à la disposition des parties intéressées pertinentes.